Temps de travail et temps de repos

La loi du 16 mars 1971 est l’une des pierres angulaires de notre droit du travail car elle entend mesurer le temps de travail. Mais les aménagements successifs de cette construction juridique en ont fait un labyrinthe où le risque de s’y perdre est réel.

L’ouvrage aborde tous les chapitres de la loi du 16 mars 1971, à l’exception des dispositions du Code pénal social y afférentes. Il se focalise principalement sur le chapitre III intitulé « temps de travail et temps de repos », le plus complexe.
Bien que ne relevant pas du champ d’application de la loi du 16 mars 1971, deux thèmes qui sont en lien avec la problématique de la durée du travail sont abordés succinctement : la réglementation relative aux jours fériés et celle portant sur les nouveaux régimes de travail.

La mise en œuvre sur le terrain du cadre théorique de la loi conduit parfois à nous écarter des solutions généralement préconisées (comme, par exemple, la manière d’assimiler les périodes de vacances annuelles) mais aussi à proposer un nouveau concept (celui d’« heures bonus »).

Cet ouvrage est destiné aux juristes, gestionnaires d’entreprises et partenaires sociaux.